Reproduction de visuels libres de droits / du domaine public





Note Juridique (Tout client réalisant une commande de ce type s’engage à avoir lu les points suivants) :

  • Super Turbo Pixel s’engage à respecter les conditions de licences telles que Créatives Commons, Art-Libre, LGPL… Elles sont alors effectivement librement réutilisables, voire modifiables par nos soins en vue du résultat final.

Pour en savoir plus sur les licences libres et le copyleft, vous pouvez visiter l’April, ou les Creative Commons.

  • Dans le cadre juridique Français où le droit moral est inalliable, Super Turbo Pixel a l’obligation de mentionner l’auteur de l’œuvre même si celle-ci est tombée dans le domaine public. (La licence Créative Commons zéro (CC0) faisant référence au domaine public.)
  • Il est interdit pour le client d’exploiter le résultat final (produit transformé) au-delà des créations de Super Turbo Pixel, auquel cas il doit racheter les droits d’usages de la création auprès de Super Turbo Pixel à son propre compte.

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